Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COMME CARTE PROSERVICE
Monsieur COUGOUL Lucien

Numéro de dépôt :
95603683
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque C COMME CARTE PROSERVICE

Déposée le 29 décembre 1995 par monsieur COUGOUL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C COMME CARTE PROSERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est monsieur COUGOUL Lucien domicilié(e) Domicilié 10, rue Camille DESMOULINS, 95600 EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COUGOUL Lucien - France.

La marque C COMME CARTE PROSERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COMME CARTE PROSERVICE est expirée depuis le 29 décembre 2005.

COUGOUL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : A L S , MODULASONVIDEO


Monsieur COUGOUL Lucien - Domicilié 10, rue Camille DESMOULINS, 95600 EAUBONNE - France


Mr COUGOUL Lucien - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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