Déposée le 20 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) COUGNAUD CONSTRUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUGNAUD CONSTRUCTION domicilié(e) Parc d'Activités de Beaupuy - 85000 - MOUILLERON-LE-CAPTIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 601 687 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque COUGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUGNAUD arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.
COUGNAUD CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MODULISO-PLUS
COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme - Parc d'Activités de Beaupuy - 85000 - MOUILLERON-LE-CAPTIF - France - SIREN 310601687
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498378 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 12 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701494 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647256 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26
Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734622 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01
Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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