Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PENTOMETRE
MONSIEUR COUGET PAUL, MOULIN DE LA CRAZ MONTAGNAT 01000 BOURG EN BRESSE.

Numéro de dépôt :
1154754
Date de dépôt :
07/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE PENTOMETRE

Déposée le 7 juillet 1980 par monsieur COUGET PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PENTOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUGET PAUL - France.

La marque LE PENTOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PENTOMETRE est expirée depuis le 7 juillet 1990.


MONSIEUR COUGET PAUL, MOULIN DE LA CRAZ MONTAGNAT 01000 BOURG EN BRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

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