Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XC LES BELLES PIERRES
COUFFIGNAL ENTREPRISE, SARL

Numéro de dépôt :
3792548
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
XC LES BELLES PIERRES de COUFFIGNAL ENTREPRISE

Présentation de la marque XC LES BELLES PIERRES

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUFFIGNAL ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XC LES BELLES PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUFFIGNAL ENTREPRISE domicilié(e) ZI DE POME ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 739 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUFFIGNAL ENTREPRISE domicilié(e) ZI DE POME ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France.

La marque XC LES BELLES PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XC LES BELLES PIERRES est expirée depuis le 21 décembre 2020.

COUFFIGNAL ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : 31 Pièces


COUFFIGNAL ENTREPRISE, SARL - ZI DE POME ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France - SIREN 441739570


COUFFIGNAL ENTREPRISE - ZI DE POME ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques.