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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUFFIGNAL ENTREPRISE
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31 Pièces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

31 Pièces
COUFFIGNAL ENTREPRISE, SARL

Numéro de dépôt :
4032620
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/09/2023
31 Pièces de COUFFIGNAL ENTREPRISE

Présentation de la marque 31 Pièces

Déposée le 13 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUFFIGNAL ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 31 Pièces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUFFIGNAL ENTREPRISE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE POME, ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 739 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUFFIGNAL ENTREPRISE, M. COUFFIGNAL XAVIER domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE POME, ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France.

La marque 31 Pièces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 31 Pièces est expirée depuis le 13 septembre 2023.

COUFFIGNAL ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : XC LES BELLES PIERRES


COUFFIGNAL ENTREPRISE, SARL - ZONE INDUSTRIELLE DE POME, ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France - SIREN 441739570


COUFFIGNAL ENTREPRISE, M. COUFFIGNAL XAVIER - ZONE INDUSTRIELLE DE POME, ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.