Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSY
Monsieur COUET-LANNES Jean

Numéro de dépôt :
1694313
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/09/2001

Présentation de la marque HORSY

Déposée le 10 septembre 1991 par monsieur COUET-LANNES Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « HORSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUET-LANNES Jean domicilié(e) 5, Allée du Belvédère, 64140 LONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque HORSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSY est expirée depuis le 10 septembre 2001.


Monsieur COUET-LANNES Jean - 5, Allée du Belvédère, 64140 LONS - France


PATCO S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Viande, volaille et gibier;extraits de viande; charcuterie