Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERTISS
COUESPEL Lucien

Numéro de dépôt :
1076628
Date de dépôt :
20/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUPERTISS

Déposée le 20 novembre 1978 par COUESPEL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUPERTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUESPEL Lucien, domicilié(e) 93, Faubourg Madeleine, 45000 ORLEANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque SUPERTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUPERTISS est expirée depuis le 20 novembre 1988.

COUESPEL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : SUPERTISS


COUESPEL Lucien - 93, Faubourg Madeleine, 45000 ORLEANS. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Métiers à tisser, notamment métiers à usage domestique ou artisanal, leurs organes et accessoires.