Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUPERBOISSONS
Numéro de dépôt :
93477493
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque SUPERBOISSONS
Déposée le 29 juin 1993 par COUESMES SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SUPERBOISSONS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUESMES SERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 1995 - REJET TOTAL n°191133 - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1995-10-23