Marque expirée - Marque en non vigueur

VÉRIGOUD
COUESMES Serge – Denis – Maurice – Noel

Numéro de dépôt :
99821746
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019

Présentation de la marque VÉRIGOUD

Déposée le 28 octobre 1999 par COUESMES Serge – Denis – Maurice – Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VÉRIGOUD »

Le déposant est COUESMES Serge – Denis – Maurice – Noel domicilié(e) 6 E, rue Denis PAPIN - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUESMES Serge – Denis – Maurice – Noel domicilié(e) 6 rue Denis PAPIN - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VÉRIGOUD est expirée depuis le 28 octobre 2019.


COUESMES Serge – Denis – Maurice – Noel - 6 E, rue Denis PAPIN - 25000 - BESANCON - France


COUESMES Serge – Denis – Maurice – Noel - 6 rue Denis PAPIN - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413378 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Boissons non alcoolisées. Boissons alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.