Certificat d'Aptitude au Contrôle d'Engins en Sécurité™
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Certificat d'Aptitude au Contrôle d'Engins en Sécurité™
COUERBE ALAIN
Numéro de dépôt :
3319868
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque Certificat d'Aptitude au Contrôle d'Engins en Sécurité™
Déposée le 22 octobre 2004 par COUERBE ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Certificat d'Aptitude au Contrôle d'Engins en Sécurité™ »
Le déposant est COUERBE ALAIN domicilié(e) Z.I. POMPIGNAL,31190 MIREMONT - 31190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUERBE ALAIN domicilié(e) Z.I. POMPIGNAL,31190 MIREMONT - 31190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Certificat d'Aptitude au Contrôle d'Engins en Sécurité™ est expirée depuis le 22 octobre 2014.
COUERBE ALAIN - Z.I. POMPIGNAL,31190 MIREMONT - 31190 - France
COUERBE ALAIN - Z.I. POMPIGNAL,31190 MIREMONT - 31190 - France
Inscription le 25 juillet 2007 - renonciation totale n°458090 - Publication au BOPI 2007-07-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Informations en matière d'éducation. Formation pratique, théorique (démonstration). Transmission d'information par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Produits de l'imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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