Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARE-NOSTRUM
Monsieur COUELLE Jacques

Numéro de dépôt :
93472205
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque MARE-NOSTRUM

Déposée le 15 juin 1993 par monsieur COUELLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARE-NOSTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est monsieur COUELLE Jacques domicilié(e) 73bis, rue de Varenne, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MARE-NOSTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARE-NOSTRUM est expirée depuis le 15 juin 2003.


Monsieur COUELLE Jacques - 73bis, rue de Varenne, 75007 PARIS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie.Meubles.Activités culturelles, services de musée, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.