Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le LOTO de l'EUROPE
COUEFFÉ Roger

Numéro de dépôt :
3269810
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
le LOTO de l\'EUROPE de COUEFFÉ Roger

Présentation de la marque le LOTO de l'EUROPE

Déposée le 21 janvier 2004 par COUEFFÉ Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le LOTO de l'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est COUEFFÉ Roger domicilié(e) 14, rue de Bayeux,50620 SAINT FROMOND - 50620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUEFFÉ Roger domicilié(e) 14 rue de Bayeux,50620 SAINT FROMOND - 50620 - France.

La marque le LOTO de l'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le LOTO de l'EUROPE est expirée depuis le 21 janvier 2014.

COUEFFÉ Roger a également déposé les autres marques suivantes : Le Loto de la France


COUEFFÉ Roger - 14, rue de Bayeux,50620 SAINT FROMOND - 50620 - France


COUEFFÉ Roger - 14 rue de Bayeux,50620 SAINT FROMOND - 50620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Jeux de loto traditionnel.