Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUEILLETTE DE CAMILLE Conserves à l'ancienne Régis CouëdicREGIS COUËDIC
COUËDIC Régis
Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3239196
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
LA CUEILLETTE DE CAMILLE Conserves à l\'ancienne Régis CouëdicREGIS COUËDIC de COUËDIC Régis

Présentation de la marque LA CUEILLETTE DE CAMILLE Conserves à l'ancienne Régis CouëdicREGIS COUËDIC

Déposée le 22 juillet 2003 par COUËDIC Régis et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUEILLETTE DE CAMILLE Conserves à l'ancienne Régis CouëdicREGIS COUËDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Les déposants sont COUËDIC Régis - France et InconnuTODO domicilié(e) 6, rue neuve,86200 POUANT - 86200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis COUËDIC domicilié(e) 6, rue neuve,86200 POUANT - 86200 - France.

La marque LA CUEILLETTE DE CAMILLE Conserves à l'ancienne Régis CouëdicREGIS COUËDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUEILLETTE DE CAMILLE Conserves à l'ancienne Régis CouëdicREGIS COUËDIC est expirée depuis le 22 juillet 2013.


COUËDIC Régis - France

Entreprise individuelle - 6, rue neuve,86200 POUANT - 86200 - France - SIREN 4


Monsieur Régis COUËDIC - 6, rue neuve,86200 POUANT - 86200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Produits issus de la production agricole. * Conserves d'asperges. * Conserves haricots verts. * Conserves de fruits. * Conserves de coulis. * Confitures avec différents fruits de saison.