Producteurs locaux
Présentation de la marque Producteurs locaux
Déposée le 6 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) COUEDIC MADORE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Producteurs locaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Producteurs locaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Producteurs locaux arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.
COUEDIC MADORE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678635 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11