Marque renouvelée - Marque en vigueur

Producteurs locaux
COUEDIC MADORE HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3864902
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2028
Producteurs locaux de COUEDIC MADORE HOLDING

Présentation de la marque Producteurs locaux

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) COUEDIC MADORE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Producteurs locaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUEDIC MADORE HOLDING domicilié(e) 22 RUE LAVERGNE - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 151 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque Producteurs locaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Producteurs locaux arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

COUEDIC MADORE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs locaux , BOCOBRIT , BOCOBRIT DES RECETTES DES CHEFS DE BRIT HOTEL


COUEDIC MADORE HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 22 RUE LAVERGNE - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 326151156


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678635 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.