Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHISOFTWARE
COUE MORGAN YVES MARCEL

Numéro de dépôt :
3367304
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/06/2015
ARCHISOFTWARE de COUE MORGAN YVES MARCEL

Présentation de la marque ARCHISOFTWARE

Déposée le 27 juin 2005 par COUE MORGAN YVES MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ARCHISOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est COUE MORGAN YVES MARCEL domicilié(e) 193 RUE DE NANTES RENNES 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGAN COUE domicilié(e) 193 RUE DE NANTES RENNES 35000 - France.

La marque ARCHISOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHISOFTWARE est expirée depuis le 27 juin 2015.


COUE MORGAN YVES MARCEL - 193 RUE DE NANTES RENNES 35000 - France


MORGAN COUE - 193 RUE DE NANTES RENNES 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Support enregistrement magnétique.