Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE NOTES
COUE Gildas Jean Albert

Numéro de dépôt :
98718885
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque BLUE NOTES

Déposée le 19 février 1998 par COUE Gildas Jean Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BLUE NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est COUE Gildas Jean Albert, domicilié(e) 9 rue MARCEL HATET, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COUE Gildas - France.

La marque BLUE NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE NOTES est expirée depuis le 19 février 2008.


COUE Gildas Jean Albert - 9 rue MARCEL HATET, 44000 NANTES - France


Mr COUE Gildas - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

enseignement de la théorie et de la pratique instrumentale.