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Marques déposées par COUDURLER
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GC DYNACHOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GC DYNACHOC
COUDURLER
GUY Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1270345
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
16/06/2013
GC DYNACHOC de COUDURLER

Présentation de la marque GC DYNACHOC

Déposée le 12 décembre 1983 par COUDURLER et GUY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « GC DYNACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont COUDURLER domicilié(e) (dossier no 2244438) - France et GUY Jean-Claude domicilié(e) Lieu dit le compostelle,74700 SALLANCHES (dossier no 2244438) - 74700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque GC DYNACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GC DYNACHOC est expirée depuis le 16 juin 2013.


COUDURLER - (dossier no 2244438) - France

GUY Jean-Claude - Lieu dit le compostelle,74700 SALLANCHES (dossier no 2244438) - 74700 - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244438 - Publication au BOPI 2003-06-16

Renouvellement sans limitation n°2030442 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 10 mai 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°172407 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 5 mai 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°172111 - Publication au BOPI 1994-05-05

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