Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COUDURIER JEAN
/
DOMAINE DES FOURNELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FOURNELLES
COUDURIER JEAN
COUDURIER BERNARD

Numéro de dépôt :
1696797
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/09/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES FOURNELLES

Déposée le 11 septembre 1991 par COUDURIER JEAN et COUDURIER BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES FOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont COUDURIER JEAN, domicilié(e) LE TREMBLE, 69640 SAINT JULIEN (dossier no 2204353) - France et COUDURIER BERNARD, domicilié(e) LES FOURNELLES, 69640 SAINT JULIEN SOUS MONTMELAS (dossier no 2204353) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COUDURIER BERNARD domicilié(e) (dossier no 2204353) - France.

La marque DOMAINE DES FOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES FOURNELLES est expirée depuis le 11 septembre 2011.

COUDURIER JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES FOURNELLES


COUDURIER JEAN - LE TREMBLE, 69640 SAINT JULIEN (dossier no 2204353) - France

COUDURIER BERNARD - LES FOURNELLES, 69640 SAINT JULIEN SOUS MONTMELAS (dossier no 2204353) - France


COUDURIER BERNARD - (dossier no 2204353) - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2204353 - Publication au BOPI 2001-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 14 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°349143 - Publication au BOPI 2002-06-14

Inscription le 14 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°349142 - Publication au BOPI 2002-06-14

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DES FOURNELLES