Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COUDURIER Jean
/
DOMAINE DES FOURNELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FOURNELLES
COUDURIER Jean, COUDURIER Bernard, les Fournelles, SAINT-JULIEN-S/MONTMELAS.

Numéro de dépôt :
1182941
Date de dépôt :
18/09/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DES FOURNELLES

Déposée le 18 septembre 1981 par COUDURIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES FOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUDURIER Jean, COUDURIER Bernard, les Fournelles, SAINT-JULIEN-S/MONTMELAS. - France.

La marque DOMAINE DES FOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DES FOURNELLES est expirée depuis le 18 septembre 1991.

COUDURIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES FOURNELLES


COUDURIER Jean, COUDURIER Bernard, les Fournelles, SAINT-JULIEN-S/MONTMELAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Vins AOC.