Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X
Numéro de dépôt :
1637373
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2001
Présentation de la marque X
Déposée le 3 janvier 1991 par COUDSY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X est expirée depuis le 3 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24