Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU CALVAIRE
Numéro de dépôt :
941738
Date de dépôt :
28/11/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DU CALVAIRE
Déposée le 28 novembre 1975 par monsieur Coudroy (Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DU CALVAIRE est expirée depuis le 28 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493