Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATELVAGE
COUDRON DOMINIQUE ANDREE

Numéro de dépôt :
3037901
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque MATELVAGE

Déposée le 21 juin 2000 par COUDRON DOMINIQUE ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATELVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est COUDRON DOMINIQUE ANDREE, domicilié(e) 3 RUE DE LA MAIRIE, 28700 CHAMPSERU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUDRON DOMINIQUE - France.

La marque MATELVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATELVAGE est expirée depuis le 21 juin 2010.

COUDRON DOMINIQUE ANDREE a également déposé les autres marques suivantes : CAVALIER NOIR , CAVALIER NOIR , CRUD' LE VRAI , CAVALIER NOIR


COUDRON DOMINIQUE ANDREE - 3 RUE DE LA MAIRIE, 28700 CHAMPSERU - France


COUDRON DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Produits vétérinaires et hygièniques Instruments vétérinaires Fouets et sellerie Vétements et chaussures Service de transmission d'informations par voie télématiques Communications par terminaux d'ordinateurs Service de télécommunication de messagerie électronique par réseau internet Transmission de données commerciales et publicitaires par réseau internet transmission d'information par catalogues électroniques sur réseau internet.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.