Déposée le 10 février 1994 par COUDRON Dominique Andrée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAVALIER NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est COUDRON Dominique Andrée, domicilié(e) 3 rue de la Mairie Champseru, 28700 AUNEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COUDRON DOMINIQUE - France.
La marque CAVALIER NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUDRON Dominique Andrée - 3 rue de la Mairie Champseru, 28700 AUNEAU - France
Mme COUDRON DOMINIQUE - France
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486306 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Produits vétérinaires et hygiéniques Fouets et sellerie Vêtements et chaussures
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAVALIER NOIR"