Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVALIER NOIR
COUDRON Dominique Andrée

Numéro de dépôt :
94506206
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque CAVALIER NOIR

Déposée le 10 février 1994 par COUDRON Dominique Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVALIER NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est COUDRON Dominique Andrée, domicilié(e) 3 rue de la Mairie Champseru, 28700 AUNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COUDRON DOMINIQUE - France.

La marque CAVALIER NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALIER NOIR est expirée depuis le 10 février 2004.

COUDRON Dominique Andrée a également déposé les autres marques suivantes : CAVALIER NOIR , CAVALIER NOIR , CRUD' LE VRAI , MATELVAGE


COUDRON Dominique Andrée - 3 rue de la Mairie Champseru, 28700 AUNEAU - France


Mme COUDRON DOMINIQUE - France


Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486306 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Produits vétérinaires et hygiéniques Fouets et sellerie Vêtements et chaussures

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.