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Marques déposées par COUDRIOU Michèle
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BellaDonna 9CH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BellaDonna 9CH
COUDRIOU Michèle
ROYON-LEMEE Agnès

Numéro de dépôt :
99823086
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2009

Présentation de la marque BellaDonna 9CH

Déposée le 3 novembre 1999 par COUDRIOU Michèle et ROYON-LEMEE Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BellaDonna 9CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Les déposants sont COUDRIOU Michèle, domicilié(e) 86, rue Nau, 13005 MARSEILLE - France et ROYON-LEMEE Agnès, domicilié(e) 86, rue Nau, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Betty CHANIN Avocat à la Cour - France.

La marque BellaDonna 9CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BellaDonna 9CH est expirée depuis le 3 novembre 2009.


COUDRIOU Michèle - 86, rue Nau, 13005 MARSEILLE - France

ROYON-LEMEE Agnès - 86, rue Nau, 13005 MARSEILLE - France


Maître Betty CHANIN Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

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