Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXERGUE
Numéro de dépôt :
1453487
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1998
Présentation de la marque EXERGUE
Déposée le 3 mars 1988 par COUDRET Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXERGUE est expirée depuis le 3 mars 1998.
COUDRET Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32