Présentation de la marque LA LUNE, LES ETOILES ET LE SOLEIL
Déposée le 25 juillet 2001 par COUDRAY Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA LUNE, LES ETOILES ET LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est COUDRAY Sylvie, domicilié(e) 75, place du Docteur Félix Lobligeois, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.
La marque LA LUNE, LES ETOILES ET LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LUNE, LES ETOILES ET LE SOLEIL est expirée depuis le 25 juillet 2011.
COUDRAY Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : SYLVIE COUDRAY
COUDRAY Sylvie - 75, place du Docteur Félix Lobligeois, 75017 PARIS - France
@MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), trousses à dessin, fournitures pour le dessin ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; cahiers, carnets, calendriers, calques, décalcomanies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, baleine, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, housses pour coussins ; tentures murales en matières textiles. Drapeaux (non en papier), draps, housses et taies d'oreillers. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission). Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (internet) ou local (intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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