Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUDOR
/
LE PETIT VATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT VATEL
COUDOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
92437104
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque LE PETIT VATEL

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) COUDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUDOR domicilié(e) 6, rue Fénelon, 21170 ST JEAN DE LOSNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 669 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUDOR (S.A.) - France.

La marque LE PETIT VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT VATEL est expirée depuis le 5 octobre 2002.

COUDOR a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND VATEL


COUDOR (S.A.) - 6, rue Fénelon, 21170 ST JEAN DE LOSNE - France - SIREN 314669649


COUDOR (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles