Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
Monsieur COUDERT Henri-Jacques

Numéro de dépôt :
1161935
Date de dépôt :
06/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CASSIOPEE de COUDERT Henri-Jacques

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 6 février 1981 par monsieur COUDERT Henri-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUDERT Henri-Jacques domicilié(e) 2 rue du Lycée, 92330 SCEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 6 février 1991.

COUDERT Henri-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CASSIOPÉE , CASSIOPEE


Monsieur COUDERT Henri-Jacques - 2 rue du Lycée, 92330 SCEAUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Disques et autres supports audio-visuels, appareils de projection de films et photographies, appareils d'informatique.