Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU ROSSIGNOL Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée
Monsieur COUDERT Bernard

Numéro de dépôt :
96653665
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque CHATEAU DU ROSSIGNOL Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée

Déposée le 27 novembre 1996 par monsieur COUDERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU ROSSIGNOL Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est monsieur COUDERT Bernard domicilié(e) Château Castagnac, 33141 VILLEGOUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COUDERT Bernard - France.

La marque CHATEAU DU ROSSIGNOL Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU ROSSIGNOL Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée est expirée depuis le 27 novembre 2006.

COUDERT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLEYRAC , CHATEAU DU ROSSIGNOL Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU CASTAGNAC APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU COUDERT - MAUVEZIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


Monsieur COUDERT Bernard - Château Castagnac, 33141 VILLEGOUGE - France


Monsieur COUDERT Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DU ROSSIGNOL"