Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chêne & Le Hérisson
Couderc Vincent

Numéro de dépôt :
3862984
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2021
Le Chêne & Le Hérisson de Couderc Vincent

Présentation de la marque Le Chêne & Le Hérisson

Déposée le 30 septembre 2011 par Couderc Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Chêne & Le Hérisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Couderc Vincent domicilié(e) 503 B chemin des Praynets - 31620 - BOULOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Couderc Vincent domicilié(e) 503 B chemin des Praynets - 31620 - BOULOC - France.

La marque Le Chêne & Le Hérisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chêne & Le Hérisson est expirée depuis le 30 septembre 2021.


Couderc Vincent - 503 B chemin des Praynets - 31620 - BOULOC - France


Couderc Vincent - 503 B chemin des Praynets - 31620 - BOULOC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.