Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER-ORTHO
Mr COUDERC Michel

Numéro de dépôt :
1619977
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
04/11/1998

Présentation de la marque INTER-ORTHO

Déposée le 4 novembre 1988 par monsieur COUDERC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « INTER-ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUDERC Michel domicilié(e) 1 Rue Gambetta, 64000 PAUMr BERTHET Marcel,2 Rue Trachel, 06000 NICEMr LAGARRIGUE Michel,50 Chemin de Baluffet Z.I., 31300 TOULOUSEMr LE GLOUAHEC Christian,15 Rue de Stalingrad, 03270 ST YORREMr MATHIS Michel,24 Avenue du Hent Glaz, 29118 BENODET - France.

La marque INTER-ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER-ORTHO est expirée depuis le 4 novembre 1998.

COUDERC Michel a également déposé les autres marques suivantes : MANAGEMENT DES PROFESSIONELS INDEPENDANTS MIP , CÔTÉ RIVAGE


Mr COUDERC Michel - 1 Rue Gambetta, 64000 PAUMr BERTHET Marcel,2 Rue Trachel, 06000 NICEMr LAGARRIGUE Michel,50 Chemin de Baluffet Z.I., 31300 TOULOUSEMr LE GLOUAHEC Christian,15 Rue de Stalingrad, 03270 ST YORREMr MATHIS Michel,24 Avenue du Hent Glaz, 29118 BENODET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture