Déposée le 20 décembre 2004 par la société COUDERC Grégoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO CONCRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la société COUDERC Grégoire domicilié(e) 13 Avenue de Montpellier,12000 RODEZ - 12000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 595 643 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUDERC Grégoire domicilié(e) 13 Avenue de Montpellier,12000 RODEZ - 12000 - France.
La marque BIO CONCRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CONCRETE est expirée depuis le 20 décembre 2014.
COUDERC Grégoire - 13 Avenue de Montpellier,12000 RODEZ - 12000 - France - SIREN 390595643
COUDERC Grégoire - 13 Avenue de Montpellier,12000 RODEZ - 12000 - France
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422814 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Appareils d'éclairage, de cuisson, de distribution d'eau et installation sanitaires ; baignoires, bains à remous ; cabine de douche, jets d'eaux ornementaux, éviers, lavabos, urinoirs, cabine de douche. Lampes, lanternes, réflecteurs, barbecue, plaques chauffante. Materiaux de construction non métalliques ; construction transportable non métalliques. Ardoise pour toiture, baraque, brique, béton (élément de construction), carrelage et carreaux non métallique, lame de parquet. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine. (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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