Marque expirée - Marque en non vigueur
RHONS PARIS
Numéro de dépôt :
3462111
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016
Présentation de la marque RHONS PARIS
Déposée le 10 novembre 2006 par la société COUDERC BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONS PARIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONS PARIS est expirée depuis le 10 novembre 2016.
COUDERC BRUNO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50