Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIDNEY KWANONE
COUCHY SIDNEY

Numéro de dépôt :
3784217
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
SIDNEY KWANONE de COUCHY SIDNEY

Présentation de la marque SIDNEY KWANONE

Déposée le 22 novembre 2010 par COUCHY SIDNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIDNEY KWANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est COUCHY SIDNEY domicilié(e) 11 rue Henri Barbusse - 95210 - SAINT-GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUCHY SIDNEY domicilié(e) 11 rue Henri Barbusse - 95210 - SAINT-GRATIEN - France.

La marque SIDNEY KWANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDNEY KWANONE est expirée depuis le 22 novembre 2020.


COUCHY SIDNEY - 11 rue Henri Barbusse - 95210 - SAINT-GRATIEN - France


COUCHY SIDNEY - 11 rue Henri Barbusse - 95210 - SAINT-GRATIEN - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556723 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.