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Marques déposées par COUCHUT Dominique
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NECTARYS LA CREME DES PREPARATIONS INSTANTANEES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NECTARYS LA CREME DES PREPARATIONS INSTANTANEES
COUCHUT Dominique
BRACHET Hubert

Numéro de dépôt :
93484132
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/09/2013

Présentation de la marque NECTARYS LA CREME DES PREPARATIONS INSTANTANEES

Déposée le 10 septembre 1993 par COUCHUT Dominique et BRACHET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « NECTARYS LA CREME DES PREPARATIONS INSTANTANEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Les déposants sont COUCHUT Dominique domicilié(e) Lieu dit LE CLOS ST ANNE,49320 BRISSAC-QUINCE (dossier no 2248934) - France et BRACHET Hubert domicilié(e) 24 Rue Gutenberg, 49000 ANGERS (dossier de renouvellement 2248934) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE COUCHUT domicilié(e) Lieu dit LE CLOS ST ANNE,49320 BRISSAC-QUINCE (dossier no 2248934) - 49320 - France.

La marque NECTARYS LA CREME DES PREPARATIONS INSTANTANEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NECTARYS LA CREME DES PREPARATIONS INSTANTANEES est expirée depuis le 10 septembre 2013.

COUCHUT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : D'LYS , D'LYS , DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE


COUCHUT Dominique - Lieu dit LE CLOS ST ANNE,49320 BRISSAC-QUINCE (dossier no 2248934) - France

BRACHET Hubert - 24 Rue Gutenberg, 49000 ANGERS (dossier de renouvellement 2248934) - France


DOMINIQUE COUCHUT - Lieu dit LE CLOS ST ANNE,49320 BRISSAC-QUINCE (dossier no 2248934) - 49320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268785 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416908 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2248934 - Publication au BOPI 2003-09-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Entremets, de mousses, potages vermicelles, veloutés et autres spécialités telles que pudding, crèmes, gâteaux de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.