DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE
Présentation de la marque DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE
Déposée le 6 juin 2003 par COUCHUT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE est expirée depuis le 6 juin 2023.
COUCHUT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528999 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26
Inscription le 6 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758368 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06