Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

D'LYS
Mr COUCHUT Dominique

Numéro de dépôt :
3246011
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
D\'LYS de COUCHUT Dominique

Présentation de la marque D'LYS

Déposée le 12 septembre 2003 par monsieur COUCHUT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'LYS »

Le déposant est monsieur COUCHUT Dominique domicilié(e) Lieu dit LE CLOS ST ANNE,49320 BRISSAC Quincé - 49320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUCHUT Dominique domicilié(e) Lieu dit LE CLOS ST ANNE,99320 BRISSAC Quincé - 99320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COUCHUT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : D'LYS , DOMI'SYL LA SANTE A DOMICILE


Mr COUCHUT Dominique - Lieu dit LE CLOS ST ANNE,49320 BRISSAC Quincé - 49320 - France


COUCHUT Dominique - Lieu dit LE CLOS ST ANNE,99320 BRISSAC Quincé - 99320 - France


Inscription le 4 février 2004 - retrait total n°386316 - Publication au BOPI 2004-02-04

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

• boissons – sauces – gâteaux. • substance et sucre à usage dietetique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.