FONDS-TERRITOIRE

M. Couchoux Stéphane
M. Roche Lionel

Appareils et instruments électriques, électroniques, autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images, cinématographiques, optiques et d'enseignement, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques ; supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; données téléchargeables sur ordinateur ou sur téléphone portable et notamment photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; publications, à savoir, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, brochures, prospectus, albums, atlas, lettres d'information ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative de comptes de titres ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; services de recherches pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; organisations d'expositions à but commercial ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'informations commerciales ; relations publiques ;

Affaires monétaires, bancaires et financières ; intermédiations financières, bancaires et monétaires ; concours au renforcement de fonds propres de sociétés à savoir prise de participation dans le domaine financier ; services financiers, bancaires et monétaires ; acquisition et cession de toutes valeurs mobilières, de tous titres de créance et plus généralement de tous instruments financiers ou titres émis par des sociétés ; services de financement notamment pour des missions d'intérêt général gérées par des collectivités territoriales ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement de fonds, de transactions financières, bancaires et monétaires ; informations financières, bancaires et monétaires ; analyse financière ; services de conseil en gestion de trésorerie ; constitution ou financement de capitaux ; investissement de capital ; opérations d'apports en capital ; consultation en matière financière, bancaire et monétaire ; estimation financière et fiscale ; expertise fiscale ; services fiduciaires ; constitution, placement et collecte de fonds et de mécénats financiers au profit de missions d'intérêt général gérées par des collectivités territoriales ; octroi d'avances de fonds au profit de missions d'intérêt général gérées par des collectivités territoriales ; distribution de fonds d'investissement ; services de dotation notamment au profit de missions d'intérêt général gérées par des collectivités territoriales ; parrainage financier notamment au profit de missions d'intérêt général gérées par des collectivités territoriales ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) d'illustrations, de lires, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; organisation et conduite de colloques, conférences, forums ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements culturels ou éducatifs à des fins notamment de collecte de fonds ou de mécénats financiers au profit de missions d'intérêt général gérées par des collectivités territoriales ; micro-édition ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches scientifiques et techniques à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; expertise [travaux d'ingénierie] ; étude de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de sites Web ; hébergements de sites Web ; reconstitution de bases de données ; conseils en construction ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; concession de licences de propriété intellectuelle ; conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques.