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Marques déposées par couchaux marcel
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Le Banni
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Banni
couchaux marcel

Numéro de dépôt :
3710479
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
Le Banni de couchaux marcel

Présentation de la marque Le Banni

Déposée le 5 février 2010 par couchaux marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Banni »

Le déposant est couchaux marcel domicilié(e) 84 rue Philippe de Girard - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, couchaux marcel domicilié(e) 84 rue Philippe de Girard - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Banni est expirée depuis le 5 février 2020.


couchaux marcel - 84 rue Philippe de Girard - 75018 - PARIS - France


couchaux marcel - 84 rue Philippe de Girard - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disque, video digital, compact disque ;

Produits de l'imprimerie ; albums ; livres ; journaux ; dessins ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.