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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUBRIS JLC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COUBRIS JLC, SAS
M. COUBRIS Cédric

Numéro de dépôt :
4257262
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2026
Marque figurative de COUBRIS JLC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUBRIS JLC et monsieur COUBRIS Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COUBRIS JLC domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur COUBRIS Cédric domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUBRIS Cédric domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257262.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

COUBRIS JLC a également déposé les autres marques suivantes : CHARME LA MOULINE , CHATEAU TOUR DU PALAIS , Le Moulin de la Mouline , (Marque figurative) , CHATEAU L'ORQUE , DOMAINE DE LAGORCE , CHATEAU LAPOZ , CHATEAU CLOS DU PALAIS


COUBRIS JLC, SAS - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France - SIREN 3

M. COUBRIS Cédric - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


M. COUBRIS Cédric - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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