Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COUBRIS JLC SARL

Numéro de dépôt :
3301271
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2014
Marque en couleurs, figurative de COUBRIS JLC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC domicilié(e) 90 rue Marcelin Jourdan,33200 BORDEAUX - 33200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 890 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric COUBRIS domicilié(e) 90 rue Marcelin Jourdan,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301271.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juin 2014.

COUBRIS JLC a également déposé les autres marques suivantes : CHARME LA MOULINE , CHATEAU TOUR DU PALAIS , Le Moulin de la Mouline , CHATEAU L'ORQUE , DOMAINE DE LAGORCE , CHATEAU LAPOZ , CHATEAU CLOS DU PALAIS , (Marque figurative)


COUBRIS JLC SARL - 90 rue Marcelin Jourdan,33200 BORDEAUX - 33200 - France - SIREN 341890192


Cédric COUBRIS - 90 rue Marcelin Jourdan,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; liqueurs.