Le Moulin de la Mouline
Présentation de la marque Le Moulin de la Mouline
Déposée le 27 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Moulin de la Mouline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Moulin de la Mouline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin de la Mouline est expirée depuis le 27 décembre 2021.
COUBRIS JLC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26