Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC
/
CHATEAU L'ORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ORQUE
COUBRIS JLC SARL

Numéro de dépôt :
93480643
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2003

Présentation de la marque CHATEAU L'ORQUE

Déposée le 12 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'ORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUBRIS JLC domicilié(e) 2, avenue Danglade, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 890 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUBRIS Cédric - France.

La marque CHATEAU L'ORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ORQUE est expirée depuis le 12 août 2003.

COUBRIS JLC a également déposé les autres marques suivantes : CHARME LA MOULINE , CHATEAU TOUR DU PALAIS , Le Moulin de la Mouline , (Marque figurative) , DOMAINE DE LAGORCE , CHATEAU LAPOZ , CHATEAU CLOS DU PALAIS , (Marque figurative)


COUBRIS JLC SARL - 2, avenue Danglade, 33600 PESSAC - France - SIREN 341890192


COUBRIS Cédric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU L'ORQUE