Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARME LA MOULINE
COUBRIS JLC, SAS
M. Cédric COUBRIS

Numéro de dépôt :
4257268
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
CHARME LA MOULINE de COUBRIS JLC

Présentation de la marque CHARME LA MOULINE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUBRIS JLC et monsieur Cédric COUBRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARME LA MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COUBRIS JLC domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Cédric COUBRIS domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric COUBRIS domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque CHARME LA MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME LA MOULINE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

COUBRIS JLC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DU PALAIS , Le Moulin de la Mouline , (Marque figurative) , CHATEAU L'ORQUE , DOMAINE DE LAGORCE , CHATEAU LAPOZ , CHATEAU CLOS DU PALAIS , (Marque figurative)


COUBRIS JLC, SAS - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France - SIREN 3

M. Cédric COUBRIS - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


M. Cédric COUBRIS - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.