Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LAGORCE DE LA MOULINE
M. COUBRIS CEDRIC

Numéro de dépôt :
3949465
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
DOMAINE DE LAGORCE DE LA MOULINE de COUBRIS CEDRIC

Présentation de la marque DOMAINE DE LAGORCE DE LA MOULINE

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur COUBRIS CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LAGORCE DE LA MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur COUBRIS CEDRIC domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUBRIS CEDRIC domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque DOMAINE DE LAGORCE DE LA MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LAGORCE DE LA MOULINE est expirée depuis le 28 septembre 2022.

COUBRIS CEDRIC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIS , (Marque figurative)


M. COUBRIS CEDRIC - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


M. COUBRIS CEDRIC - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.