Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIS
M. COUBRIS CEDRIC

Numéro de dépôt :
3950490
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
CHATEAU MOULIS de COUBRIS CEDRIC

Présentation de la marque CHATEAU MOULIS

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur COUBRIS CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur COUBRIS CEDRIC domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUBRIS CEDRIC domicilié(e) 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU MOULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIS est expirée depuis le 2 octobre 2022.

COUBRIS CEDRIC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LAGORCE DE LA MOULINE , (Marque figurative)


M. COUBRIS CEDRIC - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


M. COUBRIS CEDRIC - 90 RUE MARCELIN JOURDAN - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Moulis ”.