Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTY
COUACH S.A.

Numéro de dépôt :
3494122
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017
CONTY de COUACH

Présentation de la marque CONTY

Déposée le 10 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) COUACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUACH domicilié(e) 0 de l'Yser,33470 GUJAN-MESTRAS - 33470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 202 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUACH domicilié(e) 0 de l'Yser,33470 GUJAN-MESTRAS - 33470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTY est expirée depuis le 10 avril 2017.

COUACH a également déposé les autres marques suivantes : YACHT COUTURE


COUACH S.A. - 0 de l'Yser,33470 GUJAN-MESTRAS - 33470 - France - SIREN 469202485


COUACH - 0 de l'Yser,33470 GUJAN-MESTRAS - 33470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 23 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552442 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).