Déposée le 19 septembre 2002 par COTY HENRI - FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANÇOIS COTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est COTY HENRI - FRANÇOIS domicilié(e) 3 bis rue Fernand QUERET,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI - FRANÇOIS COTY domicilié(e) 3 bis rue Fernand QUERET,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.
La marque FRANÇOIS COTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇOIS COTY est expirée depuis le 19 septembre 2012.
COTY HENRI - FRANÇOIS - 3 bis rue Fernand QUERET,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France
HENRI - FRANÇOIS COTY - 3 bis rue Fernand QUERET,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Bougeoirs en métaux précieux, Vases en métaux précieux, Boîtes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Serviettes à démaquiller en papier, Cartonnages, Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, Tubes en carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : Sacs, sachets, films et feuilles. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, Boîtes en cuir ou en carton cuir. Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, cannes et parasols, sellerie. Education, formation, divertissement, activités culturelles. Publication de livres. Location de films Production de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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