Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL DO BAHIA
COTY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4003941
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2023
SOL DO BAHIA de COTY FRANCE

Présentation de la marque SOL DO BAHIA

Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL DO BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTY FRANCE domicilié(e) 14 rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 915 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque SOL DO BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL DO BAHIA est expirée depuis le 10 mai 2023.

COTY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 3 PARTY , QUAND VOTRE CORPS LE DEMANDE , SHOW OFF , EAU DE COTY EAU DE COLOGNE AMBREE POUR LE BAIN ET LA TOILETTE , CLIN D'OEIL , 1001 CILS , CILS A CILS BOURJOIS , MASCULIN , BOURJOIS PARIS , HEALTHY GLOW


COTY FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 rue du Quatre Septembre - 75002 - Paris - France - SIREN 380915736


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 58 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

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