Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUATEUR
COTY FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiés

Numéro de dépôt :
1463974
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2028

Présentation de la marque EQUATEUR

Déposée le 6 mai 1988 par la société COTY FRANCE Société par Actions Simplifiés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COTY FRANCE Société par Actions Simplifiés domicilié(e) 14 Rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EQUATEUR arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.


COTY FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiés - 14 Rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France


M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation n°2107446 - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369927 - Publication au BOPI 2008-04-11

Inscription le 18 juin 1991 - Transmission de propriété n°54232 - Publication au BOPI 1991-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 8 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273401 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 3 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°730328 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-03

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680656 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons de toilette.